Révocation d'une adoption simple

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L'insanité d'esprit de l'adoptant au moment de l'adoption ne constitue pas un motif grave justifiant sa révocation.

Un homme a adopté la fille de son épouse. Par la suite, les époux ont fait donation à leur fille de plusieurs biens immobiliers. Quelques années plus tard, l'époux a introduit une requête en divorce et a assigné sa fille en révocation de son adoption simple et des donations qu'il lui avait consenties.La cour d'appel de Nancy a accueilli la demande tendant à la révocation de l'adoption simple.Pour ce faire, les juges du fond ont retenu que les constatations médicales résultant de l'examen psychiatrique effectué sur l'adoptant démontraient que ce dernier n'était pas sain d'esprit au moment où il avait donné son consentement à l'adoption.Ce raisonnement est invalidé par la Cour de (...)

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